MENTIONS LEGALES 

Dernière mise à jour : 12.11.2024

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N. : 

Le Site est édité par : 

L’éditeur :

RENSEIGNER ICI LES INFOS RELATIVES A L’ENTREPRISE

Nom commercial : By Hanae

93376506700014 R.C.S Chartres

5 PLACE SAINT EXUPERY 28630 LE COUDRAY

N° TVA FR09933765067

E-mail de l’entreprise : contact@byhanae.fr

Site internet  byhanae.fr

Désigné dans les présentes par le Vendeur

Ci-après désigné par l’ « Editeur », « Nous »

Directeur publication : By Hanae

L’hébergeur :

Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE 

No. d’enregistrement: 426160-7 

Coordonnées : 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada assistance@shopify.com

1-613-241-2828                                      

Accès au site :

L'accès au Site est réservé aux personnes majeures. Le Site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.